En temps que consommateurs et producteurs, c’est à dire en temps qu’acteurs économiques, nous possédons et formons des idées plus ou moins scientifiques sur les réalités sociales et économiques. Il s’agit le plus souvent dans ce cas là d’un savoir spontané, c’est à dire un savoir acquis par la ... Lire la suite
Les 3 aspects de l’activité économique et leur conceptualisation
Les trois aspects de l’activité économique sont la production, le revenu et la dépense, et il est logique de les considérer selon cet ordre. En effet, on commence par produire, ce qui permet d’obtenir une rémunération, plus précisément un revenu, lequel donne la possibilité d’effectuer une dépense, ... Lire la suite
Cours des droits subjectifs détaillé
Les sources de ces droits peuvent être soit des actes juridiques ou des faits juridiques. Les Actes juridiques :C’est une manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit. Il faut distinguer : ... Lire la suite
Le système judiciaire marocain : évolution et réforme
Les textes les plus importants qui ont vu le jours concernent l’organisation judiciaire (dahir du 15 juillet 1974 qui fixe l’organisation judiciaire du royaume et dahir du 28 septembre 1994 qui approuvant le code de procédure civile) et visent à améliorer le fonctionnement de la justice et à ... Lire la suite
Cours de droit privé : les sources du droit (partie 2)
Cette partie est la suite de l'Article: Droit privé : LES SOURCES DU DROIT( 1). Elle est consacrée à l'étude des sources modernes du droit qui sont constituées par les dispositions qui émanent du pouvoir législatif (lois stricto sensu) et les dispositions prises par le pouvoir exécutif (les ... Lire la suite
Droit privé : les sources du droit (cours partie 1)
Il s’agit de connaître les autorités et procédés techniques qui donnent naissance à ces règles générales dont l’ensemble forme le droit objectif. La loi constitue la principale source de ce droit objectif et ce qu’il s’agisse de la loi proprement dite (celle qui est votée par le parlement : ces lois ... Lire la suite