Transports sur ventes: Les facturations de frais de transports aux clients sont très fréquentes dans la pratique. Leur facturation et comptabilisation dépendent des conditions de la vente. Le transfert de propriété pouvant s’effectuer en frais forfaitaires ou débours.
Frais forfaitaires
L’entreprise estime le montant (cas de livraison effectuée par le fournisseur sur ses moyens propres). Dans ce cas le montant demandé constitue pour le fournisseur constitue un produit accessoire qui s’ajoute aux autres produits d’exploitation. En effet, Le taux de la TVA à appliquer est de 14%
Débours
- L’entreprise récupère exactement le prix qu’elle a payé, pour le compte du client, à un transporteur.
- Dans ce cas le montant demandé au client constitue pour le fournisseur une annulation de charge liée au transport sur vente.
Exemple 1 : L’entreprise a réalisé les opérations suivantes:
| 8 Mai | Payé par banque aux TRANSPORTS-SUD pour expédition des marchandises au client MAHMOUD | TTC | 600,00 |
| 9 Mai | Facturé marchandises à MAHMOUD | HT | 8 400,00 |
| Remise 10% | HT | 840,00 | |
| Port récupéré | TTC | 600,00 | |
| 10 Mai | Facturé marchandises à AHMED | HT | 10 000,00 |
| Remise 20% | HT | 2 000,00 | |
| Port facturé | HT | 800,00 |
Enregistrement chez le Fournisseur:
Enregistrement chez le client:
Exemple 2 :
Le 15 Juillet, Reçu la facture n° 323 du fournisseur MOKHTARI.
Enregistrement chez le Fournisseur:
Comptabilisation chez le Client:
Les comptes des frais de transport du PCM
Le Plan Comptable Marocain prévoit un compte principal pour les charges du transport : « 6142. Transports » avec 04 comptes divisionnaires :
- 61421. Transports du personnel
- 61425. Transports sur achats
- 61426. Transports sur ventes
- 61428. Autres transports
Transport du personnel (61421) :
Le compte « 61421. Transports du personnel » est affecté à l’enregistrement des frais engagés pour assurer le transport du personnel travaillant à l’entreprise.
Exemple : le transport du personnel d’une société est assuré par une société spécialisée dans le transport (externalisation).
Cas : l’entreprise « LUX », spécialisée dans le transport du personnel, assure le transport de l’équipage des avions de la RAM à partir de la ville de Casablanca et l’aéroport MOHAMED V. Pour le mois de janvier la RAM a reçu une facture de 5000.00 Dhs (ht).
Ecriture comptable : Pièce justificative : la facture « LUX »
Transport sur Achats (61425) :
Le compte « 61425. Transports sur achats » est le compte de comptabilisation des frais de transport supportés par l’entreprise lors d’une opération d’achat.
Exemple : L’entreprise reçoit une marchandise par STDM et paye les frais de transport (facture SDTM).
Cas : La facture « SDTM » de 1140 Dhs (ttc) relative aux frais de transport de la marchandise reçu est payée en espèce.
Ecriture comptable : Pièce justificative : la facture « SDTM »
Autres Transports (61428) :
Le compte « 61428. Autres transports » est affecté à l’enregistrement tout frais engagés pour assurer un transport autre que celui lié à une opération commerciale ou au transport du personnel.
Exemple : Le transfert d’une machine (immobilisation) d’un site de production à un autre site.
Cas : l’entreprise «GTR », spécialisée dans les travaux des routes, a transporté un engin de travaux GBC sur un camion-remorque de l’entreprise « TRANSPORT AZIZ ».
La facture du transport, payée par chèque, affiche 40000 Dhs (ht)
Ecriture comptable : Pièce justificative : la facture « TRANSPORT AZIZ »
Transports sur ventes (61428) :
Ce compte peut être débité dans 02 cas :
– Lors d’une opération de vente, l’entreprise fait appel à un transporteur externe et ne récupère pas les frais payés ;
– Lors d’une opération de vente, l’entreprise fait appel à un transporteur externe et récupère les frais chez son client.
a. Frais de transport non récupérable :
Il s’agit d’un avantage accordé par l’entreprise à son client. La facture de vente n’affiche pas les frais de transport. Le transport est réalisé par un transporteur et les frais sont supportés par le vendeur (fournisseur).
Cas : L’entreprise « ELECTRO SUD » a vendu à son client « Ahmed » un réfrigérateur « FAGOR » au prix de 6000 Dhs (ttc). Le montant est payé par chèque.
Le transport à la charge de l’entreprise « ELECTRO SUD est assuré par Mr « Brahim » par sa camionnette et la facture de 100 Dhs (ht) est payée en espèce.
En respectant l’article 1 de la loi 9-88 qui stipule que les mouvements comptables « sont enregistrés chronologiquement, opération par opération et jour par jour », l’entreprise doit passer en comptabilité deux opérations :
- La vente du réfrigérateur ;
- Le paiement du transport.
1ère Écriture comptable : Pièce justificative : la facture de vente « ELECTRO SUD »
2ème Écriture comptable : Pièce justificative : la facture de transport
b. Frais de transport récupérable :
A l’inverse, la facture de vente affiche les frais de transport.
Dans ce cas, l’entreprise fait appel à un transporteur externe et paye les frais de transport dans un premier temps. En suite et une fois la marchandise livrée au client, ces frais de transport sont ajoutés sur la facture avec le prix de la marchandise.
Exemple :
Le 30/12/2011 l’entreprise « LABOFARM » envoi à son client la « PHARMACIE MARJANE » des médicaments d’une valeur de 50.000 Dhs (HT) par la « CTM ». La facture du transport de 228 Dhs (TTC) est payée le même jour par l’entreprise « LABOFARM ». Le 31/12/2011, le Docteur confirme la réception de la marchandise. La facture est établie en intégrant les frais payés le 30/12/2011.
En respectant l’article 1 de la loi 9-88 qui stipule que les mouvements comptables « sont enregistrés chronologiquement, opération par opération et jour par jour », l’entreprise doit passer en comptabilité deux opérations :
- la première en date du 30/12/2011 et ;
- la deuxième le 31/12/2011.
1ère écriture comptable : La facture « CTM »
2ème écriture comptable : La facture de vente « LABOFARM »
En schéma T du compte « 61426 : Transports sur ventes » se présente comme suit :
Par la 2ème opération, l’entreprise « LABOFARM » récupère les frais du transport engagés pour le compte de son client « Pharmacie MARJANE » et solde ainsi le compte 61426.
Au débit du compte 61426 sont inscrit les frais de transport liés à une opération de vente que se soit récupérables ou non récupérables.
La facturation de ces frais aux clients vient de diminuer la charge supportée.
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Bonjour. la tva sur le port forfaitaire dans la compta marocaine est de 20% merci d’avance ^^
oui
oui c vrai 20%
salam à tous.juste pour vous informer que le taux de la tva qui doit être appliquer au cas du transport forfaitaire est celui applicable a l’activité principale de l entreprise .
oui bien sur
combien le taux de transport débours
corrige ton faut exemple 2 ( E’tat TVA R/C=1680+57024)
ce trop bien ces exercices.
les blemes est que comments peut on savoir trouver ou calculer la TVA?
car je suis en scf et il y a certaines notion qui mes trouble.
Svp est ce que le port dû supporte la tva et est ce qu il est inclut dans le net a payé??? Et j aimerIs que vous m eclaisissez plus sur les notions de transport ainsique leur traitement comptable
السلام عليكم و رحمة الله
Vous devrez mettre à jours le cours pour ne pas causer des perturbations aux lecteurs ayant déjà l’information et pour ne pas offrir de fausses informations pour ceux qui ne les connaissent pas.
Merci